Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par MOËT HENNESSYTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOET HENNESSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est MOËT HENNESSYTODO domicilié(e) 24/32 rue Jean Goujon - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 228 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme. Barbara Kuta domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France.
La marque MOET HENNESSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOËT HENNESSY, Société en nom collectif - 24/32 rue Jean Goujon - 75008 - Paris - France - SIREN 338228414
MHCS, Mme. Barbara Kuta - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Supports d'enregistrements sonores, sacoches conçues pour ordinateurs portables ; répondeurs téléphoniques, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, moniteurs [programmes d'ordinateurs], housses pour ordinateurs portables, hologrammes, fichiers de musique téléchargeables, fichiers d'images téléchargeables, enseignes lumineuses, appareils d'enseignement / appareils scolaires, appareils d'enseignement audiovisuel, disques optiques compacts, disques compacts [audio-vidéo, diapositives, clés USB, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, magazines ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture, stylos, crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; plateaux à servir non en métaux précieux ; carafes ; glacières portatives non électriques ; bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; sacs et coffrets isothermes ; porte-cartes de menus ; verres à boire ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; distributeurs de boissons ; ouvre-bouteilles ; bidons (gourdes) ; poteries ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles non électriques ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin , à savoir porte-bouteilles, verse-vins, becs verseurs ; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels) ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; casquettes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Gestion des affaires commerciales et administratives ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation d'événements de communication promotionnelle, de cérémonies, d'expositions, de salons , d'opérations de fidélisation de clientèle, tous ces services étant à but commercial ou publicitaire ; vente au détail de boissons alcooliques dans les magasins, sur Internet et par correspondance ;
Prise de participations dans des sociétés françaises, européennes ou internationales ; gestion d'un fond d'investissement de capitaux ; fond commun de placement ; services rendus par une société de portefeuille (holding), à savoir gérance d'actions ou de parts sociales d'entreprise ; financement d'entreprise ; information, analyse et estimations financières ; assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;
Services d'affichage électronique [télécommunications], communications radiophoniques, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, mise à disposition de forums en ligne, mise à disposition de forums de discussion sur l'internet, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès à des bases de données, messagerie électronique, télédiffusion.
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